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SCoT
2
Délibération du lancement de la révision/élaboration du
SCoT
2
(PDF, 3 Mo)
Délibération de la révision/élaboration du
SCoT
2
(PDF, 2 Mo)
Réunion publique à Sault le 15 mars 2017
(PDF, 3 Mo)
Réunion publique à Carpentras le 23 mars 2017
(PDF, 3 Mo)
Réunion publique à Malemort du Comtat le 22 mars 2018
(PDF, 2 Mo)
Projet d'Aménagement et de Développement Durables_ débattu en comité syndical le 14 mai 2018
(PDF, 2 Mo)
Délibération n°07-18-Débat sur les grandes orientations du
PADD
(PDF, 5 Mo)
Réunion publique à Bédoin le 6 décembre 2018
(PDF, 4 Mo)
SCoT
2 - approuvé en comité syndical le 9 octobre 2020
Délibération d'approbation du SCOT Arc Comtat Ventoux du 9 octobre 2020
(PDF, 6 Mo)
Rapport de présentation
(PDF, 116 Mo)
PADD
(PDF, 12 Mo)
Document d'orientation et d'objectifs
(PDF, 22 Mo)
Document graphique du
DOO
(JPG, 38 Mo)
Recueil des cartes prescriptives du
DOO
(PDF, 3 Mo)
Annexes générales du SCOT 2
(PDF, 1 Mo)
Elaboration de la trame verte et bleue du SCOT
(PDF, 38 Mo)
Mise en oeuvre du SCOT 2
Guide des bonnes pratiques pour un aménagement et une construction durables dans l'Arc Comtat Ventoux
(PDF, 43 Mo)
Lettres d'information
Lettre d'information n°1 - Juillet 2017
Lettre d'information n°2 - Octobre 2017
Lettre d'information n°3 - Mars 2018
Lettre d'information n°4 - Décembre 2018
Lettre d'information n°5 - Août 2019
Rapports d'activité
Rapport d'activité 2017
(PDF, 3 Mo)
Rapport d'activité 2018
(PDF, 1 Mo)
Rapport d'activité 2019
(PDF, 386 Ko)
Rapport d'activité 2020
(PDF, 366 Ko)
Rapport d'activité 2021
(PDF, 641 Ko)
Recueil des actes administratifs
RAA - 1er semestre 2021
(PDF, 3 Mo)
RAA - 2nd semestre 2021
(PDF, 2 Mo)
RAA - 1er semestre 2022
(PDF, 2 Mo)
Arrêté
Arrêté 01-2022 - prescription procédure modification n°1 du SCOT
(PDF, 519 Ko)
Arrêté 01-2023 - ouverture et organisation enquête publique modification n°1 du SCOT
(PDF, 2 Mo)
Arrêté 02-2023 - Désignant la personne responsable de l'accès aux informations environnementales
(PDF, 395 Ko)
